Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'APERITIF FRANCAIS LIBERTE EGALITE APERO
SAS MANA

Numéro de dépôt :
4546050
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
L\'APERITIF FRANCAIS LIBERTE EGALITE APERO de MANA

Présentation de la marque L'APERITIF FRANCAIS LIBERTE EGALITE APERO

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'APERITIF FRANCAIS LIBERTE EGALITE APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANA domicilié(e) 20 rue de la verrerie - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MANA, Monsieur STEPHANE MANSUY domicilié(e) 20 rue de la verrerie - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque L'APERITIF FRANCAIS LIBERTE EGALITE APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APERITIF FRANCAIS LIBERTE EGALITE APERO arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

MANA a également déposé les autres marques suivantes : MANA SPOT LE WI-FI POLYNESIEN , MGL : MANA GAMERS' LEAGUE , BASK COAST , DONNEZ DES AILES A VOTRE INTERNET , The M Day : The MANA Day , BY MANA , M PHONE , MANAMAIL , MAIL.PF , maf MINISTERE DE L'APERITIF FRANCAIS


SAS MANA - 20 rue de la verrerie - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


SAS MANA, Monsieur STEPHANE MANSUY - 20 rue de la verrerie - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Services de vente au détail : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils et instruments pour l'abattage d’animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) : matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services d'épicerie fine ; services de traiteurs services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de plats à emporter.