Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASK COAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANA domicilié(e) 9 rue henri rénéric - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 860 049 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANA, M. STEPHAN SEGOVIANO domicilié(e) 9 rue henri rénéric - 64600 - ANGLET - France.
La marque BASK COAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANA, SARL - 9 rue henri rénéric - 64600 - ANGLET - France - SIREN 802860049
MANA, M. STEPHAN SEGOVIANO - 9 rue henri rénéric - 64600 - ANGLET - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 15 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738501 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis de gymnastique.
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