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Marques déposées par MAN PARTS
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EBC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EBC FRANCE
MAN PARTS

Numéro de dépôt :
4554102
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
EBC FRANCE de MAN PARTS

Présentation de la marque EBC FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par MAN PARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est MAN PARTS domicilié(e) 67 avenue du Colonel Pechot - 54200 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne MANGEOT domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque EBC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBC FRANCE arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.

MAN PARTS a également déposé les autres marques suivantes : Man PARTS , AUTOMOTO Stop


MAN PARTS - 67 avenue du Colonel Pechot - 54200 - TOUL - France


Monsieur Etienne MANGEOT - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Carburants ; essence [carburant] ; éthanol [carburant] ; graisse pour courroies ; graisses industrielles ; graisses de graissage ; huiles de graissage ; huiles combustibles ; huiles industrielles ; huiles pour moteurs ; lubrifiants ;

Accouplements pour véhicules terrestres ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; antidérapants pour pneus de véhicule ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attache-capots pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules / cornets avertisseurs pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; bandages pleins pour roues de véhicule ; barres de torsion pour véhicules ; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule ; caissons [véhicules] ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; Carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cendriers pour automobiles ; chaînes antidérapantes ; chaînes pour automobiles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; châssis pour automobiles ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clips conçus pour permettre la fixation de pièces automobiles sur des carrosseries ; clous pour pneus ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; dépanneuses / camions de remorquage ; disques de freins pour véhicules ; écrous pour roues de véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; Enjoliveurs ; enveloppes pour pneumatiques ; Essieux ; essuie-glace ; essuie-glace pour phares ; garde-boue / pare-boue ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; housses pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; housses pour roues de secours ; jantes de roues de véhicules ; leviers de commande pour véhicules ; marchepieds de véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; Pneus ; pneus d'automobile ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; portes de véhicules ; rayons de roues de véhicules ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; Rétroviseurs ; rétroviseurs latéraux pour véhicules ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; segments de freins pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sièges de véhicules ; spoilers pour véhicules ; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles ; valves pour pneus de véhicule ; vitres de véhicules ; voitures / automobiles ; volants pour véhicules ;

Administration juridique de licences ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; conseils en propriété intellectuelle ; conseils juridiques pour répondre à des appels d'offres ; services d'élaboration de documents juridiques ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers ; location de noms de domaine sur internet ; recherches légales / recherches judiciaires ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique ; services de veille juridique.