Déposée le 7 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAN MADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAN MADE domicilié(e) 6-8 Rue du Sergent Blandan - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 216 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvain CALLET, Avocat domicilié(e) 3 rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.
La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAN MADE, SARL - 6-8 Rue du Sergent Blandan - 54000 - NANCY - France - SIREN 480216191
Maître Sylvain CALLET, Avocat - 3 rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Inscription le 16 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413555 - Publication au BOPI 2005-06-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Inscription le 16 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°428430 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 28 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°467804 - Publication au BOPI 2008-01-28
Inscription le 6 mars 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429357 - Publication au BOPI 2006-03-06
Inscription le 16 février 2006 - Concession de licence n°428429 - Publication au BOPI 2006-02-16
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 10 février 2011 - Résiliation de licence n°543934 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-10
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605364 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535759 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°733466 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-07-19
Fils à usage textile. Linge de maison, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , taies d'oreillers et essuie-mains en matières textiles, mouchoirs de poche, chiffons, essuie-verres, housses de protection en matière textile, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux) , matières filtrantes (matières textiles) , textiles non tissés. Service de traitement de tissus. Couvertures de lit et de table.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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