Déposée le 18 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAN-FORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAN-FORT domicilié(e) 57, rue de Rochechouart, 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD BLOCH. - France.
La marque PATROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLE est expirée depuis le 18 janvier 1992.
MAN-FORT (S.A.R.L.) - 57, rue de Rochechouart, 75009 PARIS. - France
GERARD BLOCH. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Préparations chimiques pour se défendre contre un agresseur, aérosols, produits pour lumière-éclair;armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives;armes de protection à base de gaz, notamment lacrymogène et paralysant;armes de protection à lumière-éclair;pistolets, notamment anti-agression, lance-gaz, en particulier parapluie lance-gaz, matraque; appareils anti-agression destinés à la projection d'aérosols, notamment bombes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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