Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUSTON
MAN Energy Solutions UK Limited, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
1505523
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2028

Présentation de la marque RUSTON

Déposée le 28 décembre 1988 par la société étrangère MAN Energy Solutions UK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MAN Energy Solutions UK Limited domicilié(e) 1 Mirrlees Drive, Hazel Grove, Stockport, CHESHIRE SK7 5BP - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque RUSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTON arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.


MAN Energy Solutions UK Limited, Société de droit Britannique - 1 Mirrlees Drive, Hazel Grove, Stockport, CHESHIRE SK7 5BP - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2128582 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391429 - Publication au BOPI 2008-12-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 10 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°365543 - Publication au BOPI 2003-02-10

Inscription le 4 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673207 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Inscription le 5 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737431 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698899 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Chaudières à vapeur, machines à vapeur, moteurs à pétrole, moteurs à gaz, rouleaux compresseurs, tracteurs, treuils, pompes, moulins, moulins pour canne à sucre, excavateurs, transporteurs, dragues, batteuses, élévateurs, décortiqueuses, égréneuses, machines à hacher la paille et autres presses, installations d'usine à gaz et wagons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.