RAPPORT SOCIETAL

MAN COM CONSULTING (S.A.R.L.)

Présentation de la marque RAPPORT SOCIETAL

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAN COM CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPPORT SOCIETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAN COM CONSULTING domicilié(e) 9 rue DE VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 703 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PATRICK D'MUMIERES domicilié(e) 9 rue de Villersexel,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque RAPPORT SOCIETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPPORT SOCIETAL est expirée depuis le 24 novembre 2013.

MAN COM CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DE LA RESPONSABILITÉ D'ENTREPRISE , ECOMODEL , MARQUE ENTREPRISE , F.A.R.E. - FORUM DES ACTEURS DE LA RÉGULARISATION ET DE LA RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE , ECO DIALOG , ECOBRAND , FORUM DU MANAGEMENT RESPONSABLE. , SEMMS - SUSTAINABLE EUROPEAN MANAGEMENT MODELS , GLOBAL RESPECT , ECOCLIMAT