Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Zépis'
MAN BORGIA, ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
4032398
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Zépis\' de MAN BORGIA

Présentation de la marque Zépis'

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par MAN BORGIATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zépis' »

Le déposant est MAN BORGIATODO domicilié(e) 701 RESIDENCE CALYPSO, GOURDELIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE LAUBLAS domicilié(e) 701 RESIDENCE CALYPSO, GOURDELIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAN BORGIA, ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 701 RESIDENCE CALYPSO, GOURDELIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Mme. DOMINIQUE LAUBLAS - 701 RESIDENCE CALYPSO, GOURDELIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668124 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.