ECIGARELEC-FRANCE LA CIGARETTE ELECTRONIQUE ALTERNATIVE A LA CIGARETTE AUTORISE DANS LES LIEUX PUBLICS SANS PRODUITS TOXIQUES
Présentation de la marque ECIGARELEC-FRANCE LA CIGARETTE ELECTRONIQUE ALTERNATIVE A LA CIGARETTE AUTORISE DANS LES LIEUX PUBLICS SANS PRODUITS TOXIQUES
Déposée le 23 décembre 2010 par MAMOUNI ABDELLAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECIGARELEC-FRANCE LA CIGARETTE ELECTRONIQUE ALTERNATIVE A LA CIGARETTE AUTORISE DANS LES LIEUX PUBLICS SANS PRODUITS TOXIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECIGARELEC-FRANCE LA CIGARETTE ELECTRONIQUE ALTERNATIVE A LA CIGARETTE AUTORISE DANS LES LIEUX PUBLICS SANS PRODUITS TOXIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792938.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECIGARELEC-FRANCE LA CIGARETTE ELECTRONIQUE ALTERNATIVE A LA CIGARETTE AUTORISE DANS LES LIEUX PUBLICS SANS PRODUITS TOXIQUES est expirée depuis le 23 décembre 2020.
MAMOUNI ABDELLAH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16