Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMETIQ
MAMOU Patrick

Numéro de dépôt :
95583883
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque GEMETIQ

Déposée le 7 août 1995 par MAMOU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMETIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est MAMOU Patrick, domicilié(e) 8, Quai du Mesnil, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET & ALLANO S.E.L.A.R.L. PARC-CLUB ORSAY-UNIVERSITE - France.

La marque GEMETIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMETIQ est expirée depuis le 7 août 2005.

MAMOU Patrick a également déposé les autres marques suivantes : D DIAMANT JEANS , MEDIA TOTAL COVER , ABSOLU VINTAGE , D.T.C. PROTECTION CONTRE LE VOL EN MAGASIN , A CONTRARIO DI TUTTO , PITEN , CLOTHES COMPANY QUEEN CITY DE PAT MASTER , SECTION-FUTUR DE PAT MASTER , CARFOU.COM , BOBO THERAPY


MAMOU Patrick - 8, Quai du Mesnil, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France


PONTET & ALLANO S.E.L.A.R.L. PARC-CLUB ORSAY-UNIVERSITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Etiqueteuses (à l'exclusion des appareils à main), machines pour retirer ou neutraliser l'étiquetage.Circuits imprimés, supports de données magnétiques, optiques.Instruments d'alarme.Détecteurs, avertisseurs contre le vol.Etiquettes magnétiques d'identification.Appareils électriques de surveillance et de contrôle.Emetteurs de signaux électroniques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.