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Marques déposées par Mamot Michel
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ECOSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOSOL
Mamot Michel

Numéro de dépôt :
1602629
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque ECOSOL

Déposée le 11 juillet 1990 par Mamot Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mamot Michel, domicilié(e) 5 rue du Marronnier, 02220 Brenelle (dossier no 2176929) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAMOT Michel domicilié(e) (dossier no 2176929) - France.

La marque ECOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSOL est expirée depuis le 11 juillet 2010.


Mamot Michel - 5 rue du Marronnier, 02220 Brenelle (dossier no 2176929) - France


MAMOT Michel - (dossier no 2176929) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176929 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de trtansmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs