Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par MAMMA FASHION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAMMA FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est MAMMA FASHION domicilié(e) 35 Rue de Cotte - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque MAMMA FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMMA FASHION arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.
MAMMA FASHION - 35 Rue de Cotte - 75012 - PARIS - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Pendentifs [bijoux] ; Bijoux en or ; Bijoux en argent ; Bijoux de fantaisie ; Chaînes [bijoux] pour colliers ; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques ; Bijoux plaqués en alliages de métaux précieux ; Bijoux en cristal plaqué de métaux précieux ; Colliers ; Bagues [bijouterie] ; Bracelets ;
Linge de maison en matières textiles ; Linge de maison, y compris serviettes de toilette pour le visage ; Couvertures pour bébés ; Linge de lit pour bébés ; Tissus à langer pour bébés ; Serviettes en matières textiles pour bébés ; Linge de lit et couvertures ; Couvertures pour bébé ; Protège-couches en matières textiles ; Tissus destinés à la confection de couches pour bébés ; Linge de bain ; Gigoteuses [turbulettes] ;
Vêtements ; Chaussures ; Chapellerie ; Vêtements de grossesse ; Shorts de grossesse ; Leggings de grossesse ; Pantalons de grossesse ; Robes de grossesse ; Hauts de grossesse ; Bandeaux de grossesse ; Lingerie de grossesse ; Blouses de grossesse ; Tee-shirts de grossesse ; Vêtements de nuit pour la grossesse ; Robes de mariée ; Jupes ; Pulls ; Gilets ; Chemises ; Jeans ; Vestes ; Manteaux ; Maillots de bain ; Bikinis ; Tankinis ; Chemises de nuit ; Pyjamas ; Nuisettes ; Collants ; Ceintures ; Chaussons (chaussures en laine pour bébés) ; Vêtements de dessus pour bébés ; Vêtements pour bébés ; Vêtements en une pièce pour bébés ; Grenouillères ; Bonnets ; Chaussettes pour nourrissons et enfants ; Robes pour nourrissons et enfants ; Justaucorps pour bébés ; Culottes pour bébés ; Chaussures pour bébés ; Combinaisons pour bébés ; Bas pour bébés ; Hauts pour bébés ; Sous-vêtements pour bébés ; Pochettes [habillement] ; Langes [vêtements] ; Bavoirs pour bébés [non en papier] ; Bonnets de bain ;
Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; distribution de matériel publicitaire [tracts, imprimés]; gestion de fichiers informatiques; agences d'import-export ; Services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises ; Fourniture d’assistance dans le domaine de la direction d’entreprises franchisées ; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; services de démonstration de produits ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir Pendentifs [bijoux], Bijoux en or, Bijoux en argent, Bijoux de fantaisie, Chaînes [bijoux] pour colliers, Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques, Bijoux plaqués en alliages de métaux précieux, Bijoux en cristal plaqué de métaux précieux, Colliers, Bagues [bijouterie], Bracelets ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir Linge de maison en matières textiles, Linge de maison, y compris serviettes de toilette pour le visage, Couvertures pour bébés, Linge de lit pour bébés, Tissus à langer pour bébés, Serviettes en matières textiles pour bébés, Linge de lit et couvertures, Couvertures pour bébé, Protège-couches en matières textiles, Tissus destinés à la confection de couches pour bébés, Linge de bain, Gigoteuses [turbulettes] ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir Vêtements, Chaussures, Chapellerie, Vêtements de grossesse, Shorts de grossesse, Leggings de grossesse, Pantalons de grossesse, Robes de grossesse, Hauts de grossesse, Bandeaux de grossesse, Lingerie de grossesse, Blouses de grossesse, Tee-shirts de grossesse, Vêtements de nuit pour la grossesse, Robes de mariée, Jupes, Pulls, Gilets, Chemises, Jeans, Vestes, Manteaux, Maillots de bain, Bikinis, Tankinis, Chemises de nuit, Pyjamas, Nuisettes, Collants, Ceintures, Chaussons (chaussures en laine pour bébés), Vêtements de dessus pour bébés, Vêtements pour bébés, Vêtements en une pièce pour bébés, Grenouillères, Bonnets, Chaussettes pour nourrissons et enfants, Robes pour nourrissons et enfants, Justaucorps pour bébés, Culottes pour bébés, Chaussures pour bébés, Combinaisons pour bébés, Bas pour bébés, Hauts pour bébés, Sous-vêtements pour bébés, Pochettes [habillement], Langes [vêtements], Bavoirs pour bébés [non en papier], Bonnets de bain ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir Jouets pour lits de bébés, Jouets à activités multiples pour bébés, Tapis de jeu et d'éveil pour bébés, Hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition, Tapis de jeu comportant des jouets pour bébés [articles de jeu], Jouets à saisir adaptables aux berceaux et aux lits de bébé, Jouets, Doudous [peluches], Jeux, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, jeux et jouets d'éveil pour bébés et jeunes enfants, jouets mobiles pour berceaux, hochets, peluches (jouets), poupées.
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