Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" CHAMIER "
M. MAMLOUK Ahmad, Ferzat, et, Mme. KUBLER Martine

Numéro de dépôt :
1753180
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/1999

Présentation de la marque " CHAMIER "

Déposée le 26 janvier 1989 par monsieur MAMLOUK Ahmad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " CHAMIER " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAMLOUK Ahmad domicilié(e) 3, rue de Furstemberg, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAMLOUK Ahmad, Ferzat, et, Mme. KUBLER Martine - France.

La marque " CHAMIER " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " CHAMIER " est expirée depuis le 26 janvier 1999.


M. MAMLOUK Ahmad, Ferzat, et, Mme. KUBLER Martine - 3, rue de Furstemberg, 75006 PARIS - France


M. MAMLOUK Ahmad, Ferzat, et, Mme. KUBLER Martine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Tissus. Vêtements. Lingerie. Chaussures et savates. Sacs, mallettes, pochettes à bijoux, coffrets. Parapluies. Accessoires de prêt à porter et de haute couture à savoir : barrettes, noeuds, serres-tête ; ceintures, noeuds papillons, cravates, châles, chapeaux. Broderies. Coussins. Rideaux. Couvertures de lit et de table. Nappes. Serviettes éponge. La soie, les brocards de soie, le satin et des tissus en coton avec broderies en fils de soie étant souvent intégrés à ces produits. Meubles. Tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.