Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISAMO
MAMANE Raymond

Numéro de dépôt :
3147808
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/02/2012
CLOISAMO de MAMANE Raymond

Présentation de la marque CLOISAMO

Déposée le 14 février 2002 par MAMANE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CLOISAMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est MAMANE Raymond domicilié(e) 8 rue de l'Industrie,77173 CHEVRY-COSSIGNY - 77173 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) BP 2413 28 & 32, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.

La marque CLOISAMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOISAMO est expirée depuis le 14 février 2012.

MAMANE Raymond a également déposé les autres marques suivantes : APV SOLAIRE


MAMANE Raymond - 8 rue de l'Industrie,77173 CHEVRY-COSSIGNY - 77173 - France


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - BP 2413 28 & 32, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Cloisons métalliques ou à base d'éléments métalliques, amovibles, démontables, mobiles, fixes, interchangeables ; éléments métalliques constitutifs des cloisons ; lisses intérieures, extérieures, basses, hautes ; montants verticaux, traverses horizontales, couvre-joints métalliques, agrafes de couvre-joints ; plinthes métalliques ; vérins de réglage, revêtement (construction) métalliques, claustras métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, cadres de portes et de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour cloisons, portes et fenêtres, huisseries métalliques, quincaillerie métallique, poignées de portes en métal, verrous de portes. Joints et couvre joints en matières plastiques ou en caoutchouc. Cloisons non métalliques ou à base d'éléments non métalliques amovibles, démontables, mobiles, fixes, interchangeables, cloisons en verre ou à base de verre ; cloisons en bois ou à base de bois, cloisons monobloc non métalliques ; claustras non métalliques, portes et fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, constructions préfabriquées, éléments de construction préfabriqués.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.