Déposée le 16 décembre 1991 par MAMANE Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLOISAMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MAMANE Raymond, domicilié(e) 47 rue de Cluny, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.
La marque CLOISAMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAMANE Raymond - 47 rue de Cluny, 13008 MARSEILLE - France
MAREK - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Cloisons amovibles, démontables, mobiles, fixes, interchangeables, éléments constitutifs des cloisons : lisses intérieures, extérieures, basses hautes, montants verticaux, traverses horizontales, couvre-joints, agrafes de couvre-joints, plinthes, vérins de réglage, profils d'étanchéité des jonctions, joints, profils d'angles, huisseries, paumelles, matériaux de revêtements, panneaux et parements, attaches entre éléments constitutifs, repose-panneaux. Faux plafonds, constructions préfabriquées, éléments de constructions préfabriquées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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