Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAMANE Raymond
/
APV SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APV SOLAIRE
MAMANE Raymond

Numéro de dépôt :
3726847
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
APV SOLAIRE de MAMANE Raymond

Présentation de la marque APV SOLAIRE

Déposée le 2 avril 2010 par MAMANE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APV SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est MAMANE Raymond domicilié(e) 8 rue de l'industrie - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque APV SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APV SOLAIRE est expirée depuis le 2 avril 2020.

MAMANE Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CLOISAMO


MAMANE Raymond - 8 rue de l'industrie - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Panneaux photovoltaïques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations d'étanchéité photovoltaïque intégrées pour toitures – terrasses. ;

Appareils d'éclairage et de chauffage ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; collecteurs solaires pour la production d'électricité ; collecteurs solaires pour la fourniture d'énergie en tant que parties d'installations photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage, panneaux solaires thermiques. ;

Services d'informations en matière de construction, services d'informations en matière d'énergie solaire et énergies renouvelables ; services d'informations en matière d'installation et de réparation d'appareils électriques conçus pour la production d'énergie solaire et énergies renouvelables ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils pour la production d'énergie ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; installation, réparation, entretien de panneaux solaires servant à la production d'électricité, de panneaux solaires photovoltaïques, de panneaux servant à la production de chauffage, de panneaux solaires thermiques. ;

Études de projets techniques ; études de projets techniques dans le domaine de la photovoltaïque ; évaluations, estimations en matière d'énergie solaire et énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie ; travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, à savoir recherches de nouveaux matériaux, recherches en mécanique, recherches techniques ; consultations techniques pour l'évaluation et l'optimisation de performances énergétiques dans le domaine des énergies solaires et renouvelables ; consultations techniques dans le domaine de la protection de l'environnement ; consultations techniques pour des questions concernant l'architecture, l'établissement de plans de construction, le développement technique d'installations photovoltaïques et solaires ; expertises (travaux d'ingénieurs).