Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPECTS SUSPECTS
Mamadou NIAKATE
Abdelhafid KHITER
Stanislas LIMAS

Numéro de dépôt :
3536176
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
ASPECTS SUSPECTS de Mamadou NIAKATE

Présentation de la marque ASPECTS SUSPECTS

Déposée le 8 novembre 2007 par Mamadou NIAKATE, Abdelhafid KHITER, Stanislas LIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPECTS SUSPECTS »

Les déposants sont Mamadou NIAKATE domicilié(e) 28 rue de meaux,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France, Abdelhafid KHITER domicilié(e) 18 Maréchal Davout,77340 PONTAUL-COMBAULT - 77340 - France, Stanislas LIMAS domicilié(e) 31 Masséna,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mamadou NIAKATE domicilié(e) 28 rue de meaux,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPECTS SUSPECTS est expirée depuis le 8 novembre 2017.


Mamadou NIAKATE - 28 rue de meaux,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France

Abdelhafid KHITER - 18 Maréchal Davout,77340 PONTAUL-COMBAULT - 77340 - France

Stanislas LIMAS - 31 Masséna,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France


Mamadou NIAKATE - 28 rue de meaux,77340 PONTAULT-COMBAULT - 77340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.