Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAMA SHELTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAMA SHELTER domicilié(e) 61 rue Servan - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 495 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191440.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAMA SHELTER, Société par Actions Simplifiée - 61 rue Servan - 75011 - PARIS - France - SIREN 498495472
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué ; Ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; casserole ; poêles ; marmites. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons. Vaisselle en verre, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements de sport (autres que pour la plongée) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons diététiques et de régime non à usage médical, boissons à base d'extraits végétaux, stimulantes et énergisantes ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, champagnes, liqueurs ;
Services de restauration, restaurant, traiteur, bar.
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