Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAM CHENILLES ET PAPILLONS
Numéro de dépôt :
4362502
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MAM CHENILLES ET PAPILLONS
Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par l'association loi 1901 MAM CHENILLES ET PAPILLONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAM CHENILLES ET PAPILLONS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740909 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10