Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICK MALVOLTI
Monsieur MALVOLTI Patrick et Madame MALVOLTI Fady née BOUNIF Fadila

Numéro de dépôt :
96650390
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque PATRICK MALVOLTI

Déposée le 13 novembre 1996 par monsieur MALVOLTI Patrick et Madame MALVOLTI Fady née BOUNIF Fadila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICK MALVOLTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est monsieur MALVOLTI Patrick et Madame MALVOLTI Fady née BOUNIF Fadila domicilié(e) 8, rue Charles Delabédoyère, 60810 BRASSEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MALVOLTI Patrick - France.

La marque PATRICK MALVOLTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK MALVOLTI est expirée depuis le 13 novembre 2006.


Monsieur MALVOLTI Patrick et Madame MALVOLTI Fady née BOUNIF Fadila - 8, rue Charles Delabédoyère, 60810 BRASSEUSE - France


Monsieur MALVOLTI Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Décorations pour arbres de Noël.Figurines, statuettes, santons en terre cuite

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].