Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MALVES ROBERT
/
CHATEAU LAS VALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAS VALS
MALVES ROBERT

Numéro de dépôt :
3090785
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque CHATEAU LAS VALS

Déposée le 8 mars 2001 par MALVES ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU LAS VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est MALVES ROBERT, domicilié(e) Domaine Las Vals, 11700 FONTCOUVERTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MALVES Robert - France.

La marque CHATEAU LAS VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAS VALS est expirée depuis le 8 mars 2011.

MALVES ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FANETTE


MALVES ROBERT - Domaine Las Vals, 11700 FONTCOUVERTE - France


MR MALVES Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Vin d'appellation d'origine rouge, blanc, rosé.