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Marques déposées par MALVES Robert
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CHATEAU FANETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FANETTE
MALVES Robert

Numéro de dépôt :
3211761
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/01/2013
CHATEAU FANETTE de MALVES Robert

Présentation de la marque CHATEAU FANETTE

Déposée le 31 janvier 2003 par MALVES Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU FANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est MALVES Robert domicilié(e) Domaine Las Vals,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MALVES Robert domicilié(e) Domaine Las Vals,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France.

La marque CHATEAU FANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FANETTE est expirée depuis le 31 janvier 2013.


MALVES Robert - Domaine Las Vals,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France


MR MALVES Robert - Domaine Las Vals,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Rouge AOC, Blanc AOC, Rosé AOC