Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSITEC
MALVERN INSTRUMENTS LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
95591121
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025

Présentation de la marque INSITEC

Déposée le 5 octobre 1995 par la société MALVERN INSTRUMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société MALVERN INSTRUMENTS LIMITED domicilié(e) Enigma Business Park, Grovewood Road, MALVERN, WORCESTERSHIRE WR14 1XZ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque INSITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSITEC arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

MALVERN INSTRUMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MASTER SIZER


MALVERN INSTRUMENTS LIMITED, Société britannique - Enigma Business Park, Grovewood Road, MALVERN, WORCESTERSHIRE WR14 1XZ - Royaume-Uni


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334798 - Publication au BOPI 2001-11-13

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422994 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290738 - Publication au BOPI 2005-06-14

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591938 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Instruments de mesure optiques pour la surveillance, en temps réel, de la taille et densité des particules dans les poudres et aérosols à usage industriel