Déposée le 6 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) MALTEUROP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IM INTER-MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALTEUROP FRANCE domicilié(e) 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 792 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque IM INTER-MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALTEUROP FRANCE, Société Anonyme - 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 330792078
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2001 n°2193296 - Publication au BOPI 2001-03-02
Inscription le 20 septembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°331446 - Publication au BOPI 2001-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458167 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22
Inscription le 2 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°541947 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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