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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MALTERIES FRANCO-SUISSES
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PARIS MALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS MALT
MALTERIES FRANCO-SUISSES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1661676
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2011
PARIS MALT de MALTERIES FRANCO-SUISSES

Présentation de la marque PARIS MALT

Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) MALTERIES FRANCO-SUISSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALTERIES FRANCO-SUISSES domicilié(e) 74 rue des Alouettes, 36100 ISSOUDUN (dossier no 2196504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 550 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2196504) - France.

La marque PARIS MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS MALT est expirée depuis le 14 mai 2011.


MALTERIES FRANCO-SUISSES (société anonyme) - 74 rue des Alouettes, 36100 ISSOUDUN (dossier no 2196504) - France - SIREN 515550028


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2196504) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196504 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 2 avril 2001 - Changement d'adresse n°323606 - Publication au BOPI 2001-04-02

Malts et extraits de malts