FRANCO MALT
Présentation de la marque FRANCO MALT
Déposée le 14 mars 1975 par Malteries Franco-Belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCO MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCO MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCO MALT est expirée depuis le 14 mars 1985.
Malteries Franco-Belges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455