Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCO MALT
Malteries Franco-Belges

Numéro de dépôt :
921429
Date de dépôt :
14/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCO MALT

Déposée le 14 mars 1975 par Malteries Franco-Belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCO MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Malteries Franco-Belges domicilié(e) (soc. an.), 47, boulevard Haussmann, Paris. - France.

La marque FRANCO MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCO MALT est expirée depuis le 14 mars 1985.

Malteries Franco-Belges a également déposé les autres marques suivantes : ETHEL , MFB , CHEVALIER MARTIN , LE CARDINAL , ETHEL STRASBOURG , MFB , LE CARDINAL


Malteries Franco-Belges - (soc. an.), 47, boulevard Haussmann, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Malt.