Déposée le 31 mai 1996 par MALTERE Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA DOMAINERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est MALTERE Laurent, Noël, domicilié(e) Le Rang du Bois - B.P. 61, 37320 ESVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALTERE Laurent - France.
La marque LA DOMAINERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOMAINERAIE est expirée depuis le 31 mai 2006.
MALTERE Laurent a également déposé les autres marques suivantes : LA DOMAINERAIE
MALTERE Laurent, Noël - Le Rang du Bois - B.P. 61, 37320 ESVRES - France
MALTERE Laurent - France
Inscription le 8 octobre 1996 - Retrait partiel n°207397 - Publication au BOPI 1996-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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