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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MALTA Orfèvrerie d'Etain
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LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE
MALTA Orfèvrerie d'Etain (S.A.)

Numéro de dépôt :
1166125
Date de dépôt :
29/11/1979
Lieu de dépôt :
ANGERS
LES ETAINS DE L\'ABBAYE FRANCE de MALTA Orfèvrerie d\'Etain

Présentation de la marque LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE

Déposée le 29 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) MALTA Orfèvrerie d'Etain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALTA Orfèvrerie d'Etain domicilié(e) 455 avenue Pasteur, 49000 ANGERS. - France.

La marque LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 1989.

MALTA Orfèvrerie d'Etain a également déposé les autres marques suivantes : LES ETAINS D ANJOU MALTA


MALTA Orfèvrerie d'Etain (S.A.) - 455 avenue Pasteur, 49000 ANGERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Produits en métal non compris dans d'autres classes. Orfèvrerie d'étain, récipients et vaisselle en étain.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.