Déposée le 21 août 2003 par la Société Anonyme (SA) MALT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALT domicilié(e) 20, AVENUE DE WAGRAM,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 590 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL FS/JPB/GBA/AR/CBA-MA 1100 FR 24453 domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALT SOCIETE ANONYME - 20, AVENUE DE WAGRAM,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 444590558
INLEX CONSEIL FS/JPB/GBA/AR/CBA-MA 1100 FR 24453 - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409401 - Publication au BOPI 2005-03-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; publications ; revues périodiques ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; affiches. Organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) dans le domaine de l'édition ; services d'édition de magazines et de revues ; reportages photographiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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