MALT – MARQUES A LONG TERME, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3699584
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2019
Présentation de la marque STYLIA
Déposée le 17 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALT – MARQUES A LONG TERME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STYLIA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALT – MARQUES A LONG TERME domicilié(e) 7 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 989 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALT – MARQUES A LONG TERME, Société à responsabilité limitée - 7 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 417989316
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 26 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534779 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, lunettes (optique), étuis à lunettes, montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision par câble et par satellite ;
Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Service de publicité et informations d'affaires ; services d'affichage, de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement administratifs de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, (appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, sacs et sachets pour l'emballage, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de télécommunications ; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à une chaîne de télévision ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.
Services de communications et, notamment, agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de télex, télégrammes ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils téléinformatiques et télématiques ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours (formation) ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou images, et de supports multimédia disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques et ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissement), services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
Hébergement de sites (Internet) ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; services de location d'ordinateurs.
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