Déposée le 9 juillet 1999 par MALSOUTE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AMPLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est MALSOUTE Jacques, domicilié(e) 1 clos de la Petite croix, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque AMPLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPLIA est expirée depuis le 9 juillet 2009.
MALSOUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AMPLIA
MALSOUTE Jacques - 1 clos de la Petite croix, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE - France
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos, malles, mallettes et valises, étuis pour clés, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaies non en métaux précieux, trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements (habillement), ceintures, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Boutons, crochets et oeillets, fermoirs de ceintures, boucles (accessoires d'habillement).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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