Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DES PROFESSIONNELS DE L'ELECTROMENAGER ACCUEIL - QUALITE - CONSEIL
MALRIEU DISTRIBUTION SAE

Numéro de dépôt :
99804606
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque LA SELECTION DES PROFESSIONNELS DE L'ELECTROMENAGER ACCUEIL - QUALITE - CONSEIL

Déposée le 26 juillet 1999 par la société MALRIEU DISTRIBUTION SAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SELECTION DES PROFESSIONNELS DE L'ELECTROMENAGER ACCUEIL - QUALITE - CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société MALRIEU DISTRIBUTION SAE domicilié(e) Bel Air, 12032 RODEZ CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 802 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MALRIEU Jean Paul MALRIEU DISTRIBUTION SAE - France.

La marque LA SELECTION DES PROFESSIONNELS DE L'ELECTROMENAGER ACCUEIL - QUALITE - CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION DES PROFESSIONNELS DE L'ELECTROMENAGER ACCUEIL - QUALITE - CONSEIL est expirée depuis le 26 juillet 2009.

MALRIEU DISTRIBUTION SAE a également déposé les autres marques suivantes : MARINE ELECTRO LA SELECTION DES PROFESSIONNELS DE L'ELECTROMENAGER


MALRIEU DISTRIBUTION SAE - Bel Air, 12032 RODEZ CEDEX 9 - France - SIREN 414802728


Monsieur MALRIEU Jean Paul MALRIEU DISTRIBUTION SAE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la réception du son ou des images, balances ménagères, friteuses électriques, services à raclette et autres appareils pouvant être rangés dans cette classe. Appareils de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de lavage du linge ou de la vaisselle, de séchage du linge, hottes aspirantes, sèches cheveux, et autres petits appareils d'électro ménager pouvant être rangés dans cette classe.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.