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Marques déposées par monsieur MALPHETTES CHARLES ANTOINE
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ASSUR SENIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR SENIOR
M. MALPHETTES CHARLES ANTOINE

Numéro de dépôt :
3881392
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
ASSUR SENIOR de MALPHETTES CHARLES ANTOINE

Présentation de la marque ASSUR SENIOR

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur MALPHETTES CHARLES ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ASSUR SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur MALPHETTES CHARLES ANTOINE domicilié(e) 37 RUE ROUGET DE LISLE - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALPHETTES CHARLES ANTOINE domicilié(e) 37 RUE ROUGET DE LISLE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ASSUR SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR SENIOR est expirée depuis le 13 décembre 2021.

MALPHETTES CHARLES ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : ASSUR BON PRIX , ASSUR FAMILLE , FEMME ASSUR


M. MALPHETTES CHARLES ANTOINE - 37 RUE ROUGET DE LISLE - 92700 - COLOMBES - France


M. MALPHETTES CHARLES ANTOINE - 37 RUE ROUGET DE LISLE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683408 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683407 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

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