Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALOYA
Numéro de dépôt :
930964
Date de dépôt :
13/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MALOYA
Déposée le 13 août 1975 par Maloya France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MALOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MALOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MALOYA est expirée depuis le 13 août 1985.
Maloya France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474