Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALOYA
Numéro de dépôt :
1313300
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1995
Présentation de la marque MALOYA
Déposée le 19 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) MALOYA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALOYA est expirée depuis le 19 juin 1995.
MALOYA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47