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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALOUAN
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France Savoir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Savoir
MALOUAN, EURL

Numéro de dépôt :
3884860
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/12/2021
France Savoir de MALOUAN

Présentation de la marque France Savoir

Déposée le 27 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « France Savoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALOUAN domicilié(e) 19 Rue du Tir - 88200 - REMIREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 540 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALOUAN domicilié(e) 19 Rue du Tir - 88200 - REMIREMONT - France.

La marque France Savoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Savoir est expirée depuis le 27 décembre 2021.


MALOUAN, EURL - 19 Rue du Tir - 88200 - REMIREMONT - France - SIREN 503540866


MALOUAN - 19 Rue du Tir - 88200 - REMIREMONT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.