Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDEUCHE
M. malot eric, Agissant pour le compte de la société ARDEUCHE en cours de formation, CR1

Numéro de dépôt :
4050937
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2023
ARDEUCHE de malot eric

Présentation de la marque ARDEUCHE

Déposée le 27 novembre 2013 par monsieur malot eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARDEUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur malot eric domicilié(e) LAUDUN, 07170 VILLENEUVE DE BERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. malot eric, CR1 domicilié(e) LAUDUN, 07170 VILLENEUVE DE BERG - France.

La marque ARDEUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEUCHE est expirée depuis le 27 novembre 2023.


M. malot eric, Agissant pour le compte de la société ARDEUCHE en cours de formation, CR1 - LAUDUN, 07170 VILLENEUVE DE BERG - France


M. malot eric, CR1 - LAUDUN, 07170 VILLENEUVE DE BERG - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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