Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMENERGIE
Numéro de dépôt :
1097456
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque CLIMENERGIE
Déposée le 4 mai 1979 par MALOSSE Guy-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « CLIMENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLIMENERGIE est expirée depuis le 4 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052