Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON JAMON BELLOTA.COM
MALORTIGUE Carol

Numéro de dépôt :
3893114
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
DON JAMON BELLOTA.COM de MALORTIGUE Carol

Présentation de la marque DON JAMON BELLOTA.COM

Déposée le 30 janvier 2012 par MALORTIGUE Carol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON JAMON BELLOTA.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est MALORTIGUE Carol domicilié(e) 2 Rue des augustins - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DONAT & ASSOCIES domicilié(e) 9 RUE PIERRE RAMEIL - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque DON JAMON BELLOTA.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON JAMON BELLOTA.COM est expirée depuis le 30 janvier 2022.


MALORTIGUE Carol - 2 Rue des augustins - 66000 - PERPIGNAN - France


SELARL DONAT & ASSOCIES - 9 RUE PIERRE RAMEIL - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.