Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par madame Malorie Poux et madame Sandra Guyard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Rue Mouffetard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-24 du 12 juin 2020.
Les déposants sont madame Malorie Poux domicilié(e) 55 CHEMIN DU CIMETIERE - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France et madame Sandra Guyard domicilié(e) 55 Chemin du cimetière - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rue Mouffetard, Madame Sandra Guyard domicilié(e) 55 Chemin du cimetière - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France.
La marque Rue Mouffetard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649153.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue Mouffetard arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.
Madame Malorie Poux - 55 CHEMIN DU CIMETIERE - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France
Madame Sandra Guyard - 55 Chemin du cimetière - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France
Rue Mouffetard, Madame Sandra Guyard - 55 Chemin du cimetière - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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