Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUE MONFFETARD
Madame Malorie Poux

Numéro de dépôt :
4407494
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RUE MONFFETARD de Malorie Poux

Présentation de la marque RUE MONFFETARD

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Malorie Poux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE MONFFETARD »

Le déposant est madame Malorie Poux domicilié(e) 14 B rue des esplanes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandra Guyard domicilié(e) 55 Chemin du cimetière - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Malorie Poux - 14 B rue des esplanes - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France


Madame Sandra Guyard - 55 Chemin du cimetière - 26160 - PORTES EN VALDAINE - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet total n°796718 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-02

Joaillerie ; bijouterie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.