Déposée le 3 novembre 2010 par malonga mina, silmon rodolphe, nkongo yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPART MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Les déposants sont malonga mina domicilié(e) 17 villa de l'union chez mme vaello lucile - 93220 - GAGNY - France, silmon rodolphe domicilié(e) 18 rue daguerre - 75014 - PARIS - France, nkongo yann domicilié(e) 14 rue poliveau - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, malonga mina domicilié(e) 17 villa de l'union chez mme vaello lucile - 93220 - GAGNY - France.
La marque SPART MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
malonga mina - 17 villa de l'union chez mme vaello lucile - 93220 - GAGNY - France
silmon rodolphe - 18 rue daguerre - 75014 - PARIS - France
nkongo yann - 14 rue poliveau - 75013 - PARIS - France
malonga mina - 17 villa de l'union chez mme vaello lucile - 93220 - GAGNY - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Suport d'enrgistrement magnetique appareils pour la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
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