Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALMEL
MALOISEL Jean-Roger

Numéro de dépôt :
1567156
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
BERNAY
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque VALMEL

Déposée le 19 décembre 1989 par MALOISEL Jean-Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « VALMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALOISEL Jean-Roger, domicilié(e) ELEVAGE DU FAY, 27270 ST QUENTIN DES ISLES (dossier no 2159650) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Roger MALOISEL domicilié(e) (dossier no 2159650) - France.

La marque VALMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALMEL est expirée depuis le 19 décembre 2009.

MALOISEL Jean-Roger a également déposé les autres marques suivantes : VALPAL , VALMEL , VALMEL , VALPHOS , LEVURAMEL


MALOISEL Jean-Roger - ELEVAGE DU FAY, 27270 ST QUENTIN DES ISLES (dossier no 2159650) - France


Mr Jean-Roger MALOISEL - (dossier no 2159650) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159650 - Publication au BOPI 1999-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 12 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°293339 - Publication au BOPI 2000-01-12

Substance alimentaire pour les animaux