Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ATHLETIC
MALOINE ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
98754930
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque CAP ATHLETIC

Déposée le 15 octobre 1998 par MALOINE ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ATHLETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est MALOINE ALEXANDRE, domicilié(e) 39 Rue Henri NAVARRE, 94170 LE PERREUX SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ALEXANDRE MALOINE - France.

La marque CAP ATHLETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ATHLETIC est expirée depuis le 15 octobre 2008.

MALOINE ALEXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ALBERTO LAVALLI , MACARONI GRILL , SPAGHETTIS GRILL


MALOINE ALEXANDRE - 39 Rue Henri NAVARRE, 94170 LE PERREUX SUR MARNE - France


MR ALEXANDRE MALOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295499 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295498 - Publication au BOPI 2000-02-15

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Vêtements, chaussures, chapellerie, à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie de sport Tissus, couvertures de lits et de table Jeux, jouets. Décoration pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].