Déposée le 15 octobre 1998 par MALOINE ALEXANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP ATHLETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est MALOINE ALEXANDRE, domicilié(e) 39 Rue Henri NAVARRE, 94170 LE PERREUX SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ALEXANDRE MALOINE - France.
La marque CAP ATHLETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALOINE ALEXANDRE - 39 Rue Henri NAVARRE, 94170 LE PERREUX SUR MARNE - France
MR ALEXANDRE MALOINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295499 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295498 - Publication au BOPI 2000-02-15
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Vêtements, chaussures, chapellerie, à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie de sport Tissus, couvertures de lits et de table Jeux, jouets. Décoration pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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