Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE LUBERON
MALOD Marie-Thérèse Epouse MAILLOT

Numéro de dépôt :
96619835
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque COTE LUBERON

Déposée le 2 avril 1996 par MALOD Marie-Thérèse Epouse MAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE LUBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est MALOD Marie-Thérèse Epouse MAILLOT, domicilié(e) "Les Castelles" - Les Artèmes, 84560 MENERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire DENIS FIDAL - Société d'Avocats - France.

La marque COTE LUBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE LUBERON est expirée depuis le 2 avril 2006.


MALOD Marie-Thérèse Epouse MAILLOT - "Les Castelles" - Les Artèmes, 84560 MENERBES - France


Maître Claire DENIS FIDAL - Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Boîtes en verre, récipients en verre Bougeoirs non en métal précieux, caches-pots non en papier, vases non en métal précieux, vaisselle non en métal précieux Flacon non en métal précieux, vase en porcelaine ou faïence Gelées, confitures, huiles et graisses comestibles Café, thé, pâtisserie et confiserie glaces comestibles; miel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) et épices, Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.