Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTO 91
M. Maloberti (Gilles, Gérard)

Numéro de dépôt :
947983
Date de dépôt :
22/12/1975
Lieu de dépôt :
Corbeil-Essonnes

Présentation de la marque FOTO 91

Déposée le 22 décembre 1975 par monsieur Maloberti (Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Corbeil-Essonnes), la marque française « FOTO 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maloberti (Gilles domicilié(e) 26, rue de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart (Essonne). - France.

La marque FOTO 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FOTO 91 est expirée depuis le 22 décembre 1985.


M. Maloberti (Gilles, Gérard) - 26, rue de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Photographies, portraits, publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).