Déposée le 4 juillet 2005 par MALMONT-DELAVAL ANNE-CHARLOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « REFÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est MALMONT-DELAVAL ANNE-CHARLOTTE domicilié(e) 28, RUE DU PUITS-DESCAZEAUX,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALMONT-DELAVAL ANNE-CHARLOTTE domicilié(e) 28, RUE DU PUITS-DESCAZEAUX,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque REFÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFÉE est expirée depuis le 4 juillet 2015.
MALMONT-DELAVAL ANNE-CHARLOTTE - 28, RUE DU PUITS-DESCAZEAUX,33000 BORDEAUX - 33000 - France
MALMONT-DELAVAL ANNE-CHARLOTTE - 28, RUE DU PUITS-DESCAZEAUX,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Vêtements homme, femme, enfant, accessoires en tissu (ceintures, gants, foulards, écharpes, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, sous-vêtements, bavoirs). Couvertures de lit, linge de lit, linge de maison linge de bain. Boîtes en carton ou en papier, cartes, tableaux (peinture et collages en papier), dessins, patrons pour la couture, linge de table en papier, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques (sacs, sachets).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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