Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ONCLE SCAT
Numéro de dépôt :
1487285
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1998
Présentation de la marque L'ONCLE SCAT
Déposée le 5 septembre 1988 par monsieur MALMEZAT Jean FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ONCLE SCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ONCLE SCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ONCLE SCAT est expirée depuis le 5 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08