Marque expirée - Marque en non vigueur

RELAIS DE LA MALMAISON
SAS MALMAISON 2005 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1402555
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2017

Présentation de la marque RELAIS DE LA MALMAISON

Déposée le 9 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MALMAISON 2005 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELAIS DE LA MALMAISON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MALMAISON 2005 domicilié(e) 6 Rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2354213) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 719 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain PIREDDU Avocat domicilié(e) 72 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2354213) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RELAIS DE LA MALMAISON est expirée depuis le 9 avril 2017.


SAS MALMAISON 2005 Société par actions simplifiée - 6 Rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2354213) - 75008 - France - SIREN 487719387


Maître Alain PIREDDU Avocat - 72 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2354213) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354213 - Publication au BOPI 2007-10-26

Renouvellement sans limitation n°2086049 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398573 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468593 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 13 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476948 - Publication au BOPI 2008-06-13

Inscription le 18 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232922 - Publication au BOPI 1997-02-18

Services de restauration.