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Marques déposées par monsieur MALLO Joachin
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DOMAINE LE BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE BASQUE
Monsieur MALLO Joachin, LE BOURG, SALLEBOEUF.

Numéro de dépôt :
1294010
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1993

Présentation de la marque DOMAINE LE BASQUE

Déposée le 28 juin 1983 par monsieur MALLO Joachin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALLO Joachin - États-Unis.

La marque DOMAINE LE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BASQUE est expirée depuis le 28 juin 1993.


Monsieur MALLO Joachin, LE BOURG, SALLEBOEUF. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine le Basque".